La Mairie vous informe :
Tout connaître des décisions prises au sein du Conseil Municipal afin de vous informer au mieux :
Conseil Municipal du 15 04 2022 :
- Approbation du compte rendu de la séance du 06042022.pdf
- SDE+Subvention d'équipement Amortissement.+Durée+et+neutralisation.pdf
- Vote du budget Commune 2022.pdf
- Convention d'objectifs association_Les+Bouscarret's.pdf
- Convention d'objectifs SOM Directeur.pdf
- Convention d'objectifs SOM Directeur.pdf
- Convention d'objectifs Théâtre les 7 Chandelles.pdf
- Conseil Départemental Direction Éducation et des Bâtiments_réhabilitation.pdf
- Demande de subvention au titre des Amendes de Police.pdf
- Amortissements budget Eau_Assainissement.pdf
- Vote du Budget Eau_Assainissement 2022.pdf
Conseil Municipal du 06 04 2022 :
- Compte Administratif Budget Commune 2021.pdf
- Approbation du compte rendu de la séance du 14 février 2022.pdf
- Convention offres partenaires Crédit Agricole.pdf
- Aire camping-car_Tarif séjour inférieur à 5 heures.pdf
- Vote du Compte de Gestion Budget Commune 2021.pdf
- Vote du Compte de Gestion Budget Eau_Assainissement 2021.pdf
- Compte Administratif Budget Commune 2021.pdf
- Compte Administratif Budget Eau_Assainissement 2021.pdf
- Constatation et affectation des résultats Budget Commune.pdf
- Constatation et affectation des résultats Budget Eau_Assainissement.pdf
- Passage à la nomenclature M57_Application de la fongibilité des crédits.pdf
Conseil Municipal du 14 02 2022 :
- Conseil départemental_Motion «+Zéro artificialisation des sols_les terri.pdf
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet de 24.pdf
- Approbation du compte rendu de la séance du 06042022.pdf
- Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2021.pdf
- Conseil départemental_Motion «Zéro artificialisation des sols_les terri.pdf
- Déclaration d’intérêt communautaire de la voirie dite «ancien chemin de Mau.pdf
- Projet d’extension du périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des ea.pdf
- Contrat ASEI–ESAT. ST RAPHAËL 2022.pdf
- Création d’un emploi permanent de Technicien (catégorie B) à temps complet t.pdf
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet de24.pdf
- Tarifs journée_Aire camping-car Park.pdf
- Ouverture de crédits d’investissement Budget Commune 2022.pdf
- Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires R.pdf
- Annule et remplace DE_2022_10-1 suite à une erreur matérielle Demande de sub.pdf
- DSIL.pdf
- Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement.pdf
